Avantages en nature et frais professionnels

Les avantages en nature constituent un élément de la politique de rémunération dans les entreprises. Cependant, cette forme de rémunération n’est pas sans risque. Le non-respect de la réglementation en matière d'avantages en nature et de frais professionnels est une des premières causes de redressement par l’URSSAF.

Les entreprises doivent ainsi maîtriser les règles complexes d'évaluation et de traitement social des avantages en nature et des frais professionnels.

La maîtrise de la réglementation permet d'optimiser la politique de remboursement des frais professionnels et d'évaluation des avantages en nature dans l'entreprise en fonction des spécificités de l'activité, mais également des personnes concernées, (salariés, dirigeants).

Cet ouvrage propose un guide pratique des différents avantages en nature et frais professionnels, agrémenté d'exemples concrets, de tableaux et de conseils permettant de limiter les risques de contestation émanant des salariés, et de redressement URSSAF.

Emmanuelle Dupeux, Consultante en droit social, Ordre des experts-comptables, Alice Fages, Directeur des affaires sociales, Ordre des experts-comptables.