346.44 - 346.44
- Code civil français
- 346.4400264
- 346.440076
- 346.44009
- Droit de la famille et des personnes en France (incapacité)
- 346.4402
- Responsabilité civile en France
- 346.4404
- 346.4405
- 346.4406
- 346.4407
- Droit de la banque sur InterNet en France (mesures de sûreté)
- 346.44086
- 346.44092
- 346.44096
- 346.441
- 346.443
- 346.448704
- 346.449
-
la notion d'accord en droit privéYoussef GuenzouiLibrairie générale de droit et de jurisprudence38,55
-
la reforme du droit des majeurs proteges, Loi n° 2007-308 du 5 mars 2007Nathalie Baillon-Wirtz, Alain DelfosseLexisnexis32,50
-
essai sur la condition en droit des contratsMathias LatinaLibrairie générale de droit et de jurisprudence45,65
-
Qu'en est-il du Code de commerce 200 ans après ?, état des lieux et projectionsInstitut fédératif de recherche Mutation des normes juridiquesIfr30,45
-
nouvelle réforme du droit des entreprises en difficultés (ordonnance du 18 décembre 2008), ordonnance n°2008-1345 du 18 décembre 2008Adeline Cerati-GauthierEdilaix10,00
-
Contribution à l'élaboration d'un droit civil des événements aléatoires dommageablesLina Williatte-PellitteriLibrairie générale de droit et de jurisprudence38,55
-
LE PERMIS DE DEMOLIR - CHAMP D'APPLICATION - INSTRUCTION DU DOSSIER - DELIVRANCE, Champ d'application - Instruction du dossier - DélivranceMartine Duval, Lyudmila WeyerLe Moniteur45,00
-
Le nouveau régime des autorisations d'urbanisme, Permis de construire, d'aménager, de démolir - Déclaration préalable - ContentieuxFrançois-Charles Bernard, Pierre DurandLe Moniteur45,00
-
Code de la petite entreprise commenté, Le droit accessible pour le dirigeant d'entrepriseFrançois LenglartÉditions d'Organisation30,40
-
La cause étrangère dans les droits privé et public de la responsabilité extracontractuelleOlivia SabardIuv45,65
-
juge & dt des sociétés en 70 thèmes, Textes. Commentaires. JurisprudencePhilippe Engel, A DE VENDEUIL, Dominique DavodetLexisnexis42,60
-
Pour une réforme du droit des contrats - 1ère édition, Thèmes et commentairesFrançois TerréDalloz40,60